Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'INSTITUT SARL
L'INSTITUT SARL

Numéro de dépôt :
3150477
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'INSTITUT SARL de L\'INSTITUT

Présentation de la marque L'INSTITUT SARL

Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTITUT SARL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INSTITUT domicilié(e) 146 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RNPO SARL domicilié(e) 3 Rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

L'INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT , L'INSTITUT Les fleurs de Bach IFFACB


L'INSTITUT SARL - 146 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


RNPO SARL - 3 Rue des Pyramides,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383133 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Coiffure mixte. Vente de produits cosmétiques, ésthétique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.